Impressum

Conditions d’utilisation

 

Généralités

Vous trouverez ci-après les conditions générales d’utilisation pour www.axanova.ch et www.axanova.com.

Axanova se réserve le droit de modifier à tout moment, sans préavis et selon sa libre appréciation, ces conditions d’utilisation, par une mise à jour du présent affichage. Vous serez tenu par toute révision susdite.

En accédant à ce site web et en le parcourant, vous signifiez à Axanova que vous acceptez sans restriction ni réserve les présentes conditions générales d’utilisation.

Vous reconnaissez que d’éventuels autres accords entre vous et Axanova concernant l’utilisation de ce site web sont remplacés et sans effet.

Ce site web est exclusivement destiné à fournir des informations générales et ne prétend nullement à l’exactitude ni à l’exhaustivité.

Droit d’auteur

Le contenu de toutes les pages web d’Axanova est protégé par le droit d’auteur. En fait notamment partie l’ensemble des informations, documents, photos, images et représentations. Sauf accord écrit préalable d’Axanova, vous n’êtes pas autorisé à les diffuser, à les modifier, à les transmettre, à les réutiliser, à les publier en ligne à un autre emplacement ou à les utiliser à des fins commerciales. Vous êtes systématiquement tenu d’indiquer la qualité d’auteur de Axanova, y compris en cas d’utilisation à des fins privées.

Droits de propriété intellectuelle

Vous devez partir du principe que toutes les désignations de produits utilisées sur ces pages web constituent des marques déposées qui appartiennent à Axanova et/ou à des partenaires contractuels d’Axanova. Ces pages font également référence à des brevets, informations protégées par le droit d’auteur, technologies, produits, procédés ou autres droits de propriété intellectuelle d’Axanova et/ou d’autres partenaires contractuels d’Axanova.

Il ne vous est accordé ni concédé aucune licence ni aucun droit sur ces marques, brevets, informations protégées par le droit d’auteur, technologies, produits, procédés ou autres droits de propriété intellectuelle de Axanova et/ou d’autres partenaires contractuels de Axanova.

Axanova attire votre attention sur le fait qu’une violation du droit d’auteur ou d’autres droits de propriété intellectuelle d’Axanova peut avoir des conséquences de droit civil et/ou de droit pénal.

Avis de non-responsabilité

Axanova a réuni les informations que vous trouvez sur ce site selon qu’il convient – à partir de sources internes et externes – en son âme et conscience, en faisant preuve de diligence professionnelle et en tenant compte de l’état actuel des connaissances. Toutes ces informations sont mises à disposition sans garantie. Axanova décline toute garantie ou toute responsabilité – explicite ou implicite – du fait d’informations incorrectes ou incomplètes figurant sur le site. Axanova exclut, dans les limites de la législation en vigueur, toute responsabilité pour des pertes ou des dommages directs / indirects de tout ordre, résultant de l’utilisation ou de l’accès au site Web, quel qu’en soit le motif juridique, y compris celui d’un acte illicite.

Avis de non-responsabilité pour des pages de tiers (renvois et liens)

Dans l’intérêt des visiteurs du présent site, celui-ci peut contenir des liens et des renvois vers des sites Internet de tiers.
Axanova attire cependant votre attention sur le fait que les conditions d’utilisation et les dispositions relatives à la protection des données en vigueur sur ces sites tiers peuvent différer de ses propres termes et conditions. Les renvois et liens vers les sites web de tiers se situent hors du domaine de responsabilité d’Axanova.
L’accès à ces sites web et leur utilisation se font aux risques et périls de l’utilisateur ou de l’utilisatrice.
Axanova déclare expressément n’avoir aucune influence sur la conception, le contenu, la légalité et les offres des sites vers lesquels renvoient les liens figurant sur son site. Les informations et services fournis par ces sites reliés sont sous l’entière responsabilité des tiers concernés.
Axanova rejette par conséquent toute responsabilité à l’égard de ces sites web.

Infraction aux présentes conditions d’utilisation

Dans le cas où vous enfreindriez les présentes conditions d’utilisation, Axanova pourra prendre sur-le-champ les mesures appropriées. Dans ce contexte, Axanova peut notamment, à tout moment et sans préavis, empêcher l’utilisateur concerné d’accéder aux services offerts et faire supprimer l’ensemble des informations, données ou contenus publiés par l’utilisateur sur le site. Si un dommage devait survenir pour Axanova suite à une infraction commise par l’utilisateur concerné, Axanova peut faire valoir à son encontre des prétentions en dommages-intérêts selon sa libre appréciation.